Si Rémunération "à la vacation"

Les honoraires "à la vacation" sont facturés sur la base des interventions de l'architecte et de ses éventuels collaborateurs ou co-jury, assistants enseignants ,ou autres intervenants extérieurs  en fonction du prix horaire pratiqué par l’agence et par l'architecte mandaté en formateur occasionnel.

Une annexe financière et un devis que design-architecte prend le soin de réaliser SUR MESURE à chaque demande de JURY ou de FORMATION définit notamment les coûts horaires de l'architecte et de ses collaborateurs ou le coût moyen de l'agence en incluant l'ensemble des frais généraux. De nombreux organismes ont bien reçu des devis quantitatifs précis.

Et par ailleurs, es vacations font l’objet de devis à la demande selon les besoin et l'équipement en matériel des centres de formations, ces derniers devront être équipés des logiciels qu'elles présentent à leurs élèves dans leur catalogue de Formation. Il n'appartient pas à  l'architecte-formateur de payer la licence professionnelle si elle a été présentée et vendue selon les frais de scolarité individuel sur chaque poste équipé.  Une intervention est aussi possible en contrat ( min. 6 mois). 

Modalités de paiement

Le client s'engage à verser les sommes dues à l'architecte pour l'exercice de sa mission dans un délai de 30  jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable. Le taux d’intérêt des pénalités de retard est de 25% annuels. Dans le cas de petits forfaits ou de remplacements, les sommes peuvent être exigées dans leurs totalités pour démarrer les études. Le contrat sera à signer AVANT le démarrage. Dans le cas de missions avec plusieurs phases, des acomptes de 30% peuvent être exigées pour démarrer chaque phase.